Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lateniteveil.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire : Late Nite Veil (E.I. Laëtitia Vinet) – 32 Route de Caireval, 25 Les Grillons, 13410 Lambesc.
Responsable de publication & webmaster : Laëtitia Vinet.
Design & Contenus textuels : Laëtitia Vinet.
Crédits photos et vidéos : Laëtitia Vinet, Loïc Vinet, Jennifer Ettori.
Contact : accéder aux informations de contact.
Hébergeur : IONOS by 1&1
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.lateniteveil.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous.
Ces conditions sont susceptibles d'évoluer à tout moment en fonction des mises à jours effectuée sur le site et la boutique en ligne : toute modification sera indiquée aux utilisateurs du site www.lateniteveil.com. Ces derniers sont invités à les consulter de façon régulière.
2.1. Description des services fournis
La navigation sur le site www.lateniteveil.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations techniques relatives à la navigation d’un ordinateur. Le site www.lateniteveil.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société ainsi qu'un accès à une boutique en ligne.
Late Nite Veil s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que faire se peut, certaines informations étant issues de prestataires et fournisseurs. Late Nite Veil ne pourra toutefois pas être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour des informations qu'elle transmet, qu'elles soient de son fait ou de celui de sources externes et/ou de partenaires qui lui fourniraient ces informations.
Tous les renseignements indiqués sur le site www.lateniteveil.com sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer avec le temps. De fait, les données relatives à l'entreprise sont soumises à la même évolution et pourront se voir modifiées plusieurs fois depuis leur première mise en ligne.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs, sauf en cas de maintenance ou d'incident technique en lien avec le service d'hébergement du site Late Nite Veil s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention, ou tout incident en cours sur le site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures d'audience/fréquentation du site.
2.2. Limitations contractuelles sur les données techniques
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2.3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Late Nite Veil est seul et unique propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.lateniteveil.com. Cela inclut de façon non exhaustive : tous les textes, images, graphismes (logotype, icônes...), sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Late Nite Veil.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de La Propriété Intellectuelle.
2.4. Limitations de responsabilité
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